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L’habitat inclusif à l’épreuve de la fragilité et de la dépendance, par Cécile Rosenfelder [Podcast]
Source :
Fondation des Petits Frères des Pauvres
Date de publication :
09/2020
Définition de l’habitat inclusif, par François-Xavier Turbet Delof [Podcast]
Source :
Fondation des Petits Frères des Pauvres
Date de publication :
09/2020
Le rapport Piveteau-Wolfrom « Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! »
Source :
Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
Date de publication :
06/2020
L’instruction ministérielle du 4 juillet 2019 relative aux modalités de mise en œuvre du forfait pour l’habitat inclusif
Source :
Légifrance
Date de publication :
07/2019
Arrêté du 24 juin 2019 relatif au modèle du cahier des charges national du projet de vie sociale et partagée de l'habitat inclusif
Source :
Légifrance
Date de publication :
06/2019
Décret relatif aux diverses dispositions en matière d'habitat inclusif
Source :
Légifrance
Date de publication :
06/2019
Le rapport Libault « Concertation Grand âge et autonomie »
Source :
Dominique Libault
Date de publication :
03/2019
Loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Source :
Légifrance
Date de publication :
11/2018
Le guide de l'habitat participatif, livret élu, "le logement abordable, écologique et solidaire de demain"
Source :
Habitat Participatif France
Date de publication :
12/2017